Préambule | Les archives du CND du Maroc : MAALAMA
Vous êtes ici : Préambule

Articles

Page  1 sur 3698  > >>

----------------------------------------
Titre : LACS COLLINAIRES : AMENAGEMENT HYDRO-AGRICOLE DES PERIMETRES DOMINES PAR LES RETENUS COLLINAIRES : ACHBARO, AKROUZ ET BOUTAARICHT
Date de publication : mars-86
NAC : 94-0365
N° d'ordre : 11924
Descripteurs : AMENAGEMENT HYDRAULIQUE||ACHBAROU||MELLAB| |GOURRAMA||RESEAU D IRRIGATION||BARRAGE COLLINAIRE||LAC
Auteur : OFFICE REGIONAL DE LA MISE EN VALEUR AGRICOLE DU TAFILALET ERRACHIDIA / MA /
[Plus]
----------------------------------------
Titre : FOURNITURE D'ELEMENTS PREFABRIQUES DESTINES AUX RESEAUX D'IRRIGATION DE LA PLAINE DU GHARB TRANCHE 1973-1976: CONCOURS DU 26 JUILLET 1971: PLANNING DE CONSTRUCTION DE L'USINE
Date de publication : juil-1971
NAC : 94-0296
N° d'ordre : 11922
Descripteurs : RESEAU D IRRIGATION||RHARB||USINE||PLANNING
Auteur : OFFICE REGIONAL DE LA MISE EN VALEUR AGRICOLE DU ( gharb ) / MA / KENITRA
[Plus]
----------------------------------------
Titre : CONSTRUCTION D'UNE USINE D'ELEMENTS PREFABRIQUES POUR IRRIGATION ; DOSSIER D'APPEL D'OFFRE INTERNATIONAL : VILLA CHEF D'USINE , VILLAS DES CADRES
Date de publication : juil-1971
NAC : 94-0295
N° d'ordre : 11921
Descripteurs : IRRIGATION ||PLAN||USINE||PREFABRICATION||APPEL D OFFRES||VILLA||RHARB
Auteur : OFFICE REGIONAL DE LA MISE EN VALEUR AGRICOLE DU GHARB / MA / KENITRA
[Plus]
----------------------------------------

Page  1 sur 3698  > >>

CMS - 1.9.2 - Tevairoa
 
Imprimer cette page

Préambule

Date de publication : [1988]

INSTRUCTION N 01 AUX INTERMEDIAIRES AGREES ET NOTES CIRCULAIRES L'AYANT MODIFIEE OU COMPLETEE:REGIME DES IMPORTATIONS

Mots Clés : REGLEMENTATION DES CHANGES||IMPORTATION||MARCHANDISE||BANQUE||TITRE D IMPORTATION||FINANCEMENT

NAC : 92-0513
N° d'ordre : 11423

Résumé:
La presente instruction, tout en edictant de nouvelles procedures codifie et simplifie les diverses dispositions jusque la eparses de la reglementation des changes applicable aux importations et relatives:au contrat commercial et titre d'importation, a la domiciliation et l'apurement des titres d'importation, ainsi qu'au reglement financier des importations.


Télécharger l'article


^  Top