Préambule | Les archives du CND du Maroc : MAALAMA
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Titre : LACS COLLINAIRES : AMENAGEMENT HYDRO-AGRICOLE DES PERIMETRES DOMINES PAR LES RETENUS COLLINAIRES : ACHBARO, AKROUZ ET BOUTAARICHT
Date de publication : mars-86
NAC : 94-0365
N° d'ordre : 11924
Descripteurs : AMENAGEMENT HYDRAULIQUE||ACHBAROU||MELLAB| |GOURRAMA||RESEAU D IRRIGATION||BARRAGE COLLINAIRE||LAC
Auteur : OFFICE REGIONAL DE LA MISE EN VALEUR AGRICOLE DU TAFILALET ERRACHIDIA / MA /
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Titre : FOURNITURE D'ELEMENTS PREFABRIQUES DESTINES AUX RESEAUX D'IRRIGATION DE LA PLAINE DU GHARB TRANCHE 1973-1976: CONCOURS DU 26 JUILLET 1971: PLANNING DE CONSTRUCTION DE L'USINE
Date de publication : juil-1971
NAC : 94-0296
N° d'ordre : 11922
Descripteurs : RESEAU D IRRIGATION||RHARB||USINE||PLANNING
Auteur : OFFICE REGIONAL DE LA MISE EN VALEUR AGRICOLE DU ( gharb ) / MA / KENITRA
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Titre : CONSTRUCTION D'UNE USINE D'ELEMENTS PREFABRIQUES POUR IRRIGATION ; DOSSIER D'APPEL D'OFFRE INTERNATIONAL : VILLA CHEF D'USINE , VILLAS DES CADRES
Date de publication : juil-1971
NAC : 94-0295
N° d'ordre : 11921
Descripteurs : IRRIGATION ||PLAN||USINE||PREFABRICATION||APPEL D OFFRES||VILLA||RHARB
Auteur : OFFICE REGIONAL DE LA MISE EN VALEUR AGRICOLE DU GHARB / MA / KENITRA
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Préambule

Date de publication : 1989

L'EXPERTISE EN MATIERE PENALE

Mots Clés : EXPERTISE LEGALE||EXPERT||QUALIFICATION PROFESSIONELLE||DROIT PENAL||STATUT JURIDIQUE

NAC : 93-0009
N° d'ordre : 11464

Résumé:
La these developpe l'expertise en matiere penale.Elle met en discussion le cadre institutionnel de l'expert penal et son cadre fonctionnel et souleve les conditions de l'expert agree, ses missions, les principes presidant a son choix et limites apportees a ces derniers.Ensuite, elle expose les charges de l'expert, l'extension de ses pouvoirs et les moyens appropries pour les controler.

Auteur : ECH-CHARIF EL KETTANI,ABOU BAKR

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