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Titre : LACS COLLINAIRES : AMENAGEMENT HYDRO-AGRICOLE DES PERIMETRES DOMINES PAR LES RETENUS COLLINAIRES : ACHBARO, AKROUZ ET BOUTAARICHT
Date de publication : mars-86
NAC : 94-0365
N° d'ordre : 11924
Descripteurs : AMENAGEMENT HYDRAULIQUE||ACHBAROU||MELLAB| |GOURRAMA||RESEAU D IRRIGATION||BARRAGE COLLINAIRE||LAC
Auteur : OFFICE REGIONAL DE LA MISE EN VALEUR AGRICOLE DU TAFILALET ERRACHIDIA / MA /
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Titre : FOURNITURE D'ELEMENTS PREFABRIQUES DESTINES AUX RESEAUX D'IRRIGATION DE LA PLAINE DU GHARB TRANCHE 1973-1976: CONCOURS DU 26 JUILLET 1971: PLANNING DE CONSTRUCTION DE L'USINE
Date de publication : juil-1971
NAC : 94-0296
N° d'ordre : 11922
Descripteurs : RESEAU D IRRIGATION||RHARB||USINE||PLANNING
Auteur : OFFICE REGIONAL DE LA MISE EN VALEUR AGRICOLE DU ( gharb ) / MA / KENITRA
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Titre : CONSTRUCTION D'UNE USINE D'ELEMENTS PREFABRIQUES POUR IRRIGATION ; DOSSIER D'APPEL D'OFFRE INTERNATIONAL : VILLA CHEF D'USINE , VILLAS DES CADRES
Date de publication : juil-1971
NAC : 94-0295
N° d'ordre : 11921
Descripteurs : IRRIGATION ||PLAN||USINE||PREFABRICATION||APPEL D OFFRES||VILLA||RHARB
Auteur : OFFICE REGIONAL DE LA MISE EN VALEUR AGRICOLE DU GHARB / MA / KENITRA
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CMS - 1.9.2 - Tevairoa
 
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Préambule

Date de publication : [1992]

NOTE CIRCULAIRE RELATIVE AUX DISPOSITIONS FISCALES DE LA LOI DE FINANCES POUR L'ANNEE 1992.

Mots Clés : LOI DE FINANCES||CIRCULAIRE||DROIT D ENREGISTREMENT||TAXE A LA VALEUR AJOUTEE||DROIT DE TIMBRE||INCITATION ECONOMIQUE||INVESTISSEMENT

NAC : 93-0271
N° d'ordre : 11573

Résumé:
Document informant et clarifiant les modalites d'application de l'ensemble des dispositions fiscales adoptees dans le cadre de la loi de finances pour l'annee 1992 notamment en ce qui concerne les impots indirects et taxes assimilees particulierement la taxe sur la valeur ajoutee, les droits d'enregistrement et de timbre et les mesures d'incitation a l'investissement.

Auteur : Ministre des Finances |MA| Direction des impôts.

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