Préambule | Les archives du CND du Maroc : MAALAMA
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Titre : LACS COLLINAIRES : AMENAGEMENT HYDRO-AGRICOLE DES PERIMETRES DOMINES PAR LES RETENUS COLLINAIRES : ACHBARO, AKROUZ ET BOUTAARICHT
Date de publication : mars-86
NAC : 94-0365
N° d'ordre : 11924
Descripteurs : AMENAGEMENT HYDRAULIQUE||ACHBAROU||MELLAB| |GOURRAMA||RESEAU D IRRIGATION||BARRAGE COLLINAIRE||LAC
Auteur : OFFICE REGIONAL DE LA MISE EN VALEUR AGRICOLE DU TAFILALET ERRACHIDIA / MA /
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Titre : FOURNITURE D'ELEMENTS PREFABRIQUES DESTINES AUX RESEAUX D'IRRIGATION DE LA PLAINE DU GHARB TRANCHE 1973-1976: CONCOURS DU 26 JUILLET 1971: PLANNING DE CONSTRUCTION DE L'USINE
Date de publication : juil-1971
NAC : 94-0296
N° d'ordre : 11922
Descripteurs : RESEAU D IRRIGATION||RHARB||USINE||PLANNING
Auteur : OFFICE REGIONAL DE LA MISE EN VALEUR AGRICOLE DU ( gharb ) / MA / KENITRA
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Titre : CONSTRUCTION D'UNE USINE D'ELEMENTS PREFABRIQUES POUR IRRIGATION ; DOSSIER D'APPEL D'OFFRE INTERNATIONAL : VILLA CHEF D'USINE , VILLAS DES CADRES
Date de publication : juil-1971
NAC : 94-0295
N° d'ordre : 11921
Descripteurs : IRRIGATION ||PLAN||USINE||PREFABRICATION||APPEL D OFFRES||VILLA||RHARB
Auteur : OFFICE REGIONAL DE LA MISE EN VALEUR AGRICOLE DU GHARB / MA / KENITRA
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Préambule

Date de publication : 27 AOUT 1986

CIRCULAIRE No 3938/3.3.1 DU 27.8.1986 : ETUDES ECONOMIQUES ET FISCALES : REGIMES ECONOMIQUES EN DOUANE.

Mots Clés : REGIMES ECONOMIQUES EN DOUANE//SUPPREVISION/ VERRE||EMBALLAGE||CIRCULAIRE/.

NAC : 94-0174
N° d'ordre : 11838

Résumé:
Circulaire n°3938 annocant qu'il a ete decide de supprimer la liste negative annexee a la circulaire no 3903/1 du 7/8/1985 les verres d'emballage. Elle ajoute que les importateurs sous regimes economiques des verres d'emballage seront autorises directement par les services exterieurs concernes.

Auteur : Ministre des finances Rabat /MA/ Administrative des douanes et impots indirectes.

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