Préambule | Les archives du CND du Maroc : MAALAMA
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Titre : LACS COLLINAIRES : AMENAGEMENT HYDRO-AGRICOLE DES PERIMETRES DOMINES PAR LES RETENUS COLLINAIRES : ACHBARO, AKROUZ ET BOUTAARICHT
Date de publication : mars-86
NAC : 94-0365
N° d'ordre : 11924
Descripteurs : AMENAGEMENT HYDRAULIQUE||ACHBAROU||MELLAB| |GOURRAMA||RESEAU D IRRIGATION||BARRAGE COLLINAIRE||LAC
Auteur : OFFICE REGIONAL DE LA MISE EN VALEUR AGRICOLE DU TAFILALET ERRACHIDIA / MA /
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Titre : FOURNITURE D'ELEMENTS PREFABRIQUES DESTINES AUX RESEAUX D'IRRIGATION DE LA PLAINE DU GHARB TRANCHE 1973-1976: CONCOURS DU 26 JUILLET 1971: PLANNING DE CONSTRUCTION DE L'USINE
Date de publication : juil-1971
NAC : 94-0296
N° d'ordre : 11922
Descripteurs : RESEAU D IRRIGATION||RHARB||USINE||PLANNING
Auteur : OFFICE REGIONAL DE LA MISE EN VALEUR AGRICOLE DU ( gharb ) / MA / KENITRA
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Titre : CONSTRUCTION D'UNE USINE D'ELEMENTS PREFABRIQUES POUR IRRIGATION ; DOSSIER D'APPEL D'OFFRE INTERNATIONAL : VILLA CHEF D'USINE , VILLAS DES CADRES
Date de publication : juil-1971
NAC : 94-0295
N° d'ordre : 11921
Descripteurs : IRRIGATION ||PLAN||USINE||PREFABRICATION||APPEL D OFFRES||VILLA||RHARB
Auteur : OFFICE REGIONAL DE LA MISE EN VALEUR AGRICOLE DU GHARB / MA / KENITRA
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Date de publication : 26 AOUT 1986

"CIRCULAIRE No 3936/3.1.3 DU 26 AOUT 1986 : EXPORTATIONS ""SANS PAIEMENT"" REALISEES PAR DES PERSONNES PHYSIQUES NON RESIDENTES AU MAROC OU POUR LEUR COMPTE"

Mots Clés : CCEC||PERSONNE PHYSIQUE||RESIDANT A L ETRANGER||EXPORTATION||PRODUIT NATIONAL NET||DISPENSE||CIRCULAIRE||TITRE D EXPORTATION||MODIFICATION||MONTANT

NAC : 94-0185
N° d'ordre : 11849

Résumé:
Dans le cadre des mesures d'encouragement aux exportations marocaines realisees par des personnes physiques non residentes au Maroc, l'Administration des Douanes et Impots Indirects a decide, pour les operations de l'espece, de porter le plafond de 10000 DH et qu'il etait la valeur limite des exportations a 30000 DH

Auteur : Ministre des finances /MA/ Administration des douanes et impots indirects

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