Préambule | Les archives du CND du Maroc : MAALAMA


Articles

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Date de publication : mars-86
NAC : 94-0365
N° d'ordre : 11924
Descripteurs : AMENAGEMENT HYDRAULIQUE||ACHBAROU||MELLAB| |GOURRAMA||RESEAU D IRRIGATION||BARRAGE COLLINAIRE||LAC
Auteur : OFFICE REGIONAL DE LA MISE EN VALEUR AGRICOLE DU TAFILALET ERRACHIDIA / MA /
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Date de publication : juil-1971
NAC : 94-0296
N° d'ordre : 11922
Descripteurs : RESEAU D IRRIGATION||RHARB||USINE||PLANNING
Auteur : OFFICE REGIONAL DE LA MISE EN VALEUR AGRICOLE DU ( gharb ) / MA / KENITRA
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Date de publication : juil-1971
NAC : 94-0295
N° d'ordre : 11921
Descripteurs : IRRIGATION ||PLAN||USINE||PREFABRICATION||APPEL D OFFRES||VILLA||RHARB
Auteur : OFFICE REGIONAL DE LA MISE EN VALEUR AGRICOLE DU GHARB / MA / KENITRA
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CMS - 1.9.2 - Tevairoa
 

Préambule

Date de publication : 20 FEV 1987

CIRCULAIRE No 3963/331 DU 20 FEVRIER 1987 : ETUDES ECONOMIQUES ET FISCALES : REGIMES ECONOMIQUES EN DOUANE : CAUTIONNEMENT MUTUEL ENTRE ENTREPRISES


Mots Clés : REGIMES ECONOMIQUES EN DOUANE||CAUTION||ENTREPRISE||CIRCULAIRE

NAC : 94-0186
N° d'ordre : 11850

Résumé:
Circulaire concernant la procedure du cautionnement mutuel entre entreprises en garantie des engagements souscrits par les soumissionnaires de comptes d'admission temporaire. Vue que le benefice de cette garantie a ete limite a une duree de six mois, la presente circulaire annonce que cette duree est insuffisante d'ou la necessite pour les entreprises de recourir au systeme bancaire pour cautionner le plus souvent de simples reliquats desdits comptes

Auteur : Ministre des finances Rabat /MA/Administration de douanes et impots indirects.

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