Préambule | Les archives du CND du Maroc : MAALAMA
Vous êtes ici : Préambule

Articles

Page  1 sur 3698  > >>

----------------------------------------
Titre : LACS COLLINAIRES : AMENAGEMENT HYDRO-AGRICOLE DES PERIMETRES DOMINES PAR LES RETENUS COLLINAIRES : ACHBARO, AKROUZ ET BOUTAARICHT
Date de publication : mars-86
NAC : 94-0365
N° d'ordre : 11924
Descripteurs : AMENAGEMENT HYDRAULIQUE||ACHBAROU||MELLAB| |GOURRAMA||RESEAU D IRRIGATION||BARRAGE COLLINAIRE||LAC
Auteur : OFFICE REGIONAL DE LA MISE EN VALEUR AGRICOLE DU TAFILALET ERRACHIDIA / MA /
[Plus]
----------------------------------------
Titre : FOURNITURE D'ELEMENTS PREFABRIQUES DESTINES AUX RESEAUX D'IRRIGATION DE LA PLAINE DU GHARB TRANCHE 1973-1976: CONCOURS DU 26 JUILLET 1971: PLANNING DE CONSTRUCTION DE L'USINE
Date de publication : juil-1971
NAC : 94-0296
N° d'ordre : 11922
Descripteurs : RESEAU D IRRIGATION||RHARB||USINE||PLANNING
Auteur : OFFICE REGIONAL DE LA MISE EN VALEUR AGRICOLE DU ( gharb ) / MA / KENITRA
[Plus]
----------------------------------------
Titre : CONSTRUCTION D'UNE USINE D'ELEMENTS PREFABRIQUES POUR IRRIGATION ; DOSSIER D'APPEL D'OFFRE INTERNATIONAL : VILLA CHEF D'USINE , VILLAS DES CADRES
Date de publication : juil-1971
NAC : 94-0295
N° d'ordre : 11921
Descripteurs : IRRIGATION ||PLAN||USINE||PREFABRICATION||APPEL D OFFRES||VILLA||RHARB
Auteur : OFFICE REGIONAL DE LA MISE EN VALEUR AGRICOLE DU GHARB / MA / KENITRA
[Plus]
----------------------------------------

Page  1 sur 3698  > >>

CMS - 1.9.2 - Tevairoa
 
Imprimer cette page

Préambule

Date de publication : 03-oct-86

CIRCULAIRE No 3941 DU 3 OCTOBRE 1986 : ETUDES ECONOMIQUES ET FISCALES : RELATIONS EXTERIEURES : CONVENTION COMMERCIALE ET DOUANIERE

Mots Clés : COMMERCE EXTERIEUR||ACCORD COMMERCIAL||ACCORD TARIFAIRE||MAROC||TUNISIE||EXONERATION FISCALE||IMPORTATION||CERTIFICAT D ORIGINE||CIRCULAIRE

NAC : 94-0191
N° d'ordre : 11855

Résumé:
Circulaire annoncant qu'une convention commerciale et douaniere a ete signee a Tunis le 30 avril 1986 entre le Maroc et la Tunisie. Cette convention annule et remplace tous les accords commerciaux anterieurs. A cet effet, les produits originaires des deux pays sont echanges en exoneration des droits et taxes exigibles a l'importation. De meme, les produits originaires de Tunisie importes au Maroc beneficieront de la franchise du droit de douanes et de la taxe speciale


Télécharger l'article


^  Top